Le COS (Coefficient d'occupation des sols) est définie par Premier alinéa de l'article R 123-10 du Code de l'urbanisme qui dit :
« Le coefficient d'occupation du sol qui détermine la densité de construction admise est le rapport exprimant le nombre de mètres carrés de plancher hors oeuvre nette ou le nombre de mètres cubes susceptibles d'être construits par mètre carré de sol. »
En pratique le C.O.S détermine le rapport maximum autorisé entre la surface de construction habitable, planchers et épaisseurs des murs comprises, autorisée en proportion à la surface du terrain ( Les buandeires, caves, garage, locaux téchniques pouvant, dans certains cas, ne pas être comptabilisées).
Multiplié par la superficie du terrain, il permet de calculer la Surface S.H.ON (Surface Hors Oeuvre Nette) autorisée sur le terrain. |
