Mentions légales

Raison sociale : FLAVIEN BRUN IMMOBILIER
Siège social : 32 rue Jacques de la Roque 13100 AIX EN PROVENCE
RCS : 510 955 891
RCS juridique : *
Forme sociale : 

SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE au capital de 10 000 €


Numero TVA Intracommunautaire : *

Carte professionnelle transaction n° A09 48 71
Préfecture de délivrance de la carte professionnelle : Bouches du Rhône
Capital : 10 000 €
Caisse garantie financière : CEGC
Montant garantie financière : 110 000€

Etablissement secondaire, succursale carte  n° S13-1619

4 rue Paul Bert 13100 Aix en Provence


* : Ces informations ne sont pas disponibles pour l'instant, cependant pour en prendre connaissance merci de nous laisser un message

Hebergement
Le Site est hébergé sur les serveurs de OVH ;
SAS au capital de 500 K? ;
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France ;
RCS Roubaix / Tourcoing 424 761 419 00011 ;
N° de téléphone : 08 203 203 63 - 0.118 €/mn

Le contenu éditorial
Le Site propose un contenu éditorial (guides, actualités) dans un seul but documentaire et à titre indicatif. Ce contenu doit être pris comme des éléments de réflexion. Les Utilisateurs sont invités par l'Editeur et exploiter ces informations avec un esprit critique et discernement.

Service Petites Annonces
L'Editeur déploie des efforts permanents en termes humain, technique et financier pour assurer un service Petites Annonces de qualités professionnelle en faveur des Utilisateurs du Site. En dépit de ses efforts, l'Editeur ne pourra en aucun cas être tenu pour toute erreur involontaire de sa part ayant pour conséquence l'absence d'exactitude, de fiabilité, de pertinence, d'exhaustivité, d'actualité des informations inscrtes sur le service "Petites Annonces" du Site. Il en est de mème pour la disponibilité juridique des biens cités dans les annonces.

Services de Simulations
Les utilisateurs du Site ont à leur disposition des "simulateurs" permettant d'effectuer aisement un certain nombre de calculs. Ces services de simulation n'ont pour ambition que de fournir une estimation approximative concernant les valeurs calculees. Les resultats ne pouvant pas etre garantis pour exacts, l'utilisateur exploitera ces calculs avec un esprit critique et discernement.

Liens hypertextes vers des sites tiers
Le Site propose des liens hypertextes pointant vers des sites Internet edites par des tiers. La mise en place de ces liens ne signifie pas l'approbation par l'éditeur du contenu des dits sites. L'Editeur ne peut pas realiser en permanence un controle du contenu des dits sites, et ne peut donc garantir : l'exactitude, la fiabilité, la pertinence, la mise à jour, ou l'exhaustivité de leur contenu ; leur acces et bon fonctionnement technique. Par consequent, la responsabilite de l'Editeur ne pourra etre retenue en cas d'eventuel litige entre un site reference sur le Site et un Utilisateur. Seule la responsabilite des editeurs des sites references sur le Site pourra etre engagee.

La protection de la vie privee et des donnees personnelles
Le Site collecte les informations personnelles fournies par les Utilisateurs a l'occasion de leur visite sur le Site. Cette collecte permet : L'établissement de statistiques generales sur le trafic sur le Site ; L'envoi vers les adresses mails fournies par les Utilisateurs de reponses, d'informations diverses ou annonces provenant de l'Editeur. La collecte et le traitement des informations personnelles sur Internet doivent se faire dans le respect des droits fondamentaux des personnes. Par cons?quent, l'Editeur s'engage ? une politique de traitement en conformite avec la loi n?2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'economie numerique.
Tout utilisateur du Site dispose d'un droit d'acces, modification, de rectification ou de suppression aux donn?es personnelles le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant l'Editeur aux coordonnees indiquees en haut de page. Pour faciliter l'exercice de ces droits, les Utilisateurs du Site peuvent se d?sinscrire en cliquant sur les liens hypertextes de desinscription presents sur les mails adresses.
Les ordinateurs se connectant aux serveurs du Site recoivent sur leur disque dur un ou plusieurs fichiers au format texte tr?s l?gers appel?s commun?ment " Cookies ". Les cookies enregistrent des informations relatives ? la navigation sur le Site effectu?e ? partir de l'ordinateur sur lequel est stock? le "cookie" (les pages consult?es, la date et l'heure de la consultation, etc.). Ils permettent d'identifier les visites successives faites ? partir d'un m?me ordinateur. Les personnes connectees au Site ont la liberte de s'opposer ? l'enregistrement de "cookies". Pour se faire, elles peuvent employer les fonctionnalites correspondantes sur leur navigateur.
Cependant, l'Editeur attire l'attention des Utilisateurs que, dans un tel cas, l'acc?s ? certains services du Site peut se r?v?ler alt?r?e, voire impossible.

La s?curit? des ?changes
L'Editeur s'engage ? prendre toutes les mesures juridiques et techniques pour s?curiser les ?changes. A ce titre, L'Editeur s'engage ? une obligation de moyen pour bloquer les d?tournements de donn?es, et ? respecter les r?glementations applicables. N?anmoins, les Utilisateurs du Site connaissent les particularit?s techniques du r?seau Internet et les risques aff?rents. Par cons?quent, L'Editeur ne peut garantir ? ses Utilisateurs que les donn?es ?chang?es via les services propos?s par le Site ne soient pas r?colt?es de fa?on frauduleuse par des tiers.

Les droits de propri?t? intellectuelle
L'Editeur est titulaire de droits concernant certaines donn?es prot?g?es par le Code de la propri?t? intellectuelle. Il en est notamment ainsi pour sa ou ses marques, sa charte graphique, sa base de donn?es. Par cons?quent, leur exploitation offline ou online, ? titre gratuit ou on?reux, de tout ou partie de ces donn?es sans le consentement expresse de l'Editeur est interdite.

La disponibilit? des services
L'Editeur dispose d'une obligation de moyens en terme d'accessibilit? de service et met en place les structures n?cessaires pour rendre le Site accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. N?anmoins, L'Editeur peut suspendre l'acc?s sans pr?avis, notamment pour des raisons de maintenance et de mises ? niveau. L'Editeur n'est en aucun cas responsable des ?ventuels pr?judices qui peuvent en d?couler pour l'Utilisateur ou tout tiers. L'Editeur peut ? tout moment supprimer tout ou partie de ses Services ou en modifier leurs teneur notamment pour des raisons techniques, et cela sans pr?avis. L'Editeur se r?serve la facult? de refuser, unilat?ralement et sans notification pr?alable, ? tout Utilisateur l'acc?s ? tout ou partie du Site. Une telle d?cision pourrait notamment ?tre prise en cas de non-respect des termes du pr?sent texte par un Utilisateur.

Droit applicable
Le pr?sent texte est soumis au droit fran?ais. L'Editeur se r?serve le droit d'en amender ? tout moment les termes, conditions et mentions d'avertissement.

Estimation
Cliquez ici
Bénéficiez d'une estimation fiable et gratuite, pour votre bien immobilier.
Alerte E-mail
Cliquez ici
Créez votre alerte mail en renseignant les caractéristiques révées de votre maison.
Contact
Cliquez ici
Laissez nous votre message nous vous contacterons sous peu.